Mentions Légales

    Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004

    1. Éditeur du site

    Raison sociale : AR3C Conseil | Genesia Généalogie

    Statut : SASU

    SIRET : 97856118100014

    Adresse : 18, Rue du Coteau 90400 Sevenans

    Téléphone : 06 86 28 99 93

    Email : [email protected]

    Responsable de publication : André COLIN

    2. Hébergement et infrastructure

    Plateforme de publication et hébergement du site : Lovable (Lovable, Inc.) — https://lovable.app

    Backend, base de données et fonctions serverless : Lovable Cloud

    Réseau de distribution de contenu (CDN), sécurité et protection DDoS : Cloudflare, Inc. — https://www.cloudflare.com

    Localisation des données : Union Européenne

    L'ensemble de l'infrastructure est choisie pour garantir la disponibilité, la sécurité et la conformité au RGPD. Les données personnelles sont hébergées au sein de l'Union Européenne.

    3. Prestataires techniques et sous-traitants

    Envoi d'emails transactionnels : Resend — https://resend.com

    Vérification anti-spam : Cloudflare Turnstile

    Chat / support en ligne : Chatbase — https://www.chatbase.co (chargé uniquement après votre consentement)

    Ces prestataires interviennent en tant que sous-traitants au sens du RGPD et sont soumis à des mesures de sécurité appropriées. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Genesia Généalogie, sauf mention contraire.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

    5. Limitation de responsabilité

    Genesia Généalogie s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

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    6. Cookies et traceurs

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    Vous pouvez à tout moment modifier vos choix via le lien présent en bas de chaque page.

    7. Droit applicable

    Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

    8. Contact

    Pour toute question concernant ces mentions légales :

    Email : [email protected]

    Téléphone : 06 86 28 99 93

    Adresse postale : 18, Rue du Coteau, 90400 Sevenans